webleads-tracker


        

Mentions légales

Propriété

Ce site est la propriété de la société C.E.P.S (Cercle Européen des Professionnels du Stylo) / SYLL dont le siège est situé :
Adresse : 12 rue de la Chaussée d'Antin
CP : 75009 Paris
PAYS : FRANCE
Mail : info@syll.fr

Inscrite au registre du commerce et des sociétés avec le numéro 350 290 235 RCS de Paris.
 
Directeur de publication
Nom : Guy Valadier
Statut : Directeur

Hébergement

L'hébergement du site http://www.syll.fr est assuré par la société MAETVA:

MAETVA PLANET
3-7, rue des Mineurs
67000 STRASBOURG
Tél. : 03 88 76 40 00
Fax : 03 88 82 70 54

Droits d'auteur / Copyright

• Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque desdites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.

• La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société C.E.P.S.

Responsabilité

• L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La société C.E.P.S ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

• La société C.E.P.S n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

• La société C.E.P.S ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

• L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

• Les sites extérieurs à la société C.E.P.S ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société C.E.P.S qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société C.E.P.S et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

CEPS / SYLL
chez ODAL'EDITION
12, rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
FRANCE

Tél. : 06 20 15 40 34
E-mail : info@syll.fr

Informatique et Libertés

• Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et modifiée en Août 2004, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information ou de suppression des données nominatives la concernant à l'adresse suivante :

CEPS / SYLL
chez ODAL'EDITION
12, rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
FRANCE

Tél. : 06 20 15 40 34
E-mail : info@syll.fr

Accès au site

La société C.E.P.S se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de contacter le webmaster.

Contact

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique : info@syll.fr